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Marques déposées par la société FACULTE LIBRE DE PHILOSOPHIE COMPAREE dite I.P.C. ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901
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A.O.D.P. Académie Ouverte du Développement de la Personne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.O.D.P. Académie Ouverte du Développement de la Personne
FACULTE LIBRE DE PHILOSOPHIE COMPAREE dite I.P.C. ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3257923
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2013
A.O.D.P. Académie Ouverte du Développement de la Personne de FACULTE LIBRE DE PHILOSOPHIE COMPAREE dite I.P.C. ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901

Présentation de la marque A.O.D.P. Académie Ouverte du Développement de la Personne

Déposée le 14 novembre 2003 par la société FACULTE LIBRE DE PHILOSOPHIE COMPAREE dite I.P.C. ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.O.D.P. Académie Ouverte du Développement de la Personne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la société FACULTE LIBRE DE PHILOSOPHIE COMPAREE dite I.P.C. ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901 domicilié(e) 70 AVENUE DENFERT ROCHEREAU,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE DOYEN MICHEL BOYANCE IPC.FACULTES LIBRES DE PHILOSOPHIE ET DE PSYCHOLOGIE domicilié(e) 70 AVENUE DENFERT ROCHEREAU,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque A.O.D.P. Académie Ouverte du Développement de la Personne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.O.D.P. Académie Ouverte du Développement de la Personne est expirée depuis le 14 novembre 2013.

FACULTE LIBRE DE PHILOSOPHIE COMPAREE dite I.P.C. ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901 a également déposé les autres marques suivantes : IPC FACULTE LIBRE DE PHILOSOPHIE


FACULTE LIBRE DE PHILOSOPHIE COMPAREE dite I.P.C. ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901 - 70 AVENUE DENFERT ROCHEREAU,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 775728470


MONSIEUR LE DOYEN MICHEL BOYANCE IPC.FACULTES LIBRES DE PHILOSOPHIE ET DE PSYCHOLOGIE - 70 AVENUE DENFERT ROCHEREAU,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Activités culturelles. Informations en matière d'éducation. Publication de livres. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.